Mentions Légales

Publication

Le présent site Internet est édité et géré par la Société Francophone d'Arthroscopie (SFA).

Conception et réalisation 

myEventOnline
Villa Gaby
285, Corniche Kennedy
13007 Marseille, France

Buts et destination du site :

Le site Internet http://congres.sofarthro.com est destiné à fournir toutes les informations relatives à son congrès annuel. 

Droits de propriété intellectuelle

Le site Internet de la Société Francophone d'Arthroscopie (SFA) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la SFA. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de la SFA. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

La SFA n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers référencés son site Internet. L'existence d'un lien hypertexte entre le site de la SFA et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par la SFA.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

La SFA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site Internet à tout moment et sans préavis.

Protection des données personnelles

Le site Internet de la Société Francophone d'Arthroscopie (SFA) contient des données personnelles liées à ses membres mais celles-ci ne sont accessibles qu'à l'administrateur du site, depuis l'espace d'administration sécurisé par un module d'identification. Il dispose d’une liste de diffusion destinée à l’information des membres de la SFA des nouveautés sur le site et concernant la vie de l'association. 
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), les membres inscrits disposent auprès de l’administrateur du site –  sfarthroscopie@gmail.com – d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données les concernant.

Le site Internet de la Société Francophone d'Arthroscopie (SFA) utilise les cookies afin de maintenir la connexion au site pour les membres connectés.

 

 
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.